REGLEMENT INTERIEUR DE l’AMR

Le présent règlement intérieur a pour objet de compléter les statuts pour préciser le fonctionnement de l’AMR. Il est remis à l’ensemble des membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent.
Ce règlement intérieur s’applique à tous les membres de l’association lesquels en adhérant au club s’engagent à le respecter en tous points.

 

RAPPEL DES OBJECTIFS DE L’ASSOCIATION :

  • Organiser des rencontres et des compétitions de mini multi rotors radiocommandés, évoluant en vols à très basse altitude (=low riding).
  • Permettre, au travers d’un site internet, l’échange d’information, sur les pratiques, le matériel, les rencontres, etc…
  • Promouvoir une bonne pratique du low riding, dans le respect de la réglementation, de la sécurité, et de l’environnement.

 

MODELES CONCERNES :

Il s’agit de mini multi rotors radiocommandés, d’un poids inférieur à 1 kg.
Les aéronefs n’entrant pas dans cette catégorie ne sont pas l’objet de l’association.
A ce titre, ils ne seront pas acceptés durant les manifestations, ni les compétitions.

DOMAINE DE VOL :

Il s’agit exclusivement de la pratique du « low riding », consistant à faire évoluer, des petits engins radiocommandés, de type « multirotor »,  en vol à très basse altitude (généralement entre 1 et 3 mètres du sol), sur un parcours défini et dans un périmètre restreint.

La limite est fixée à la hauteur de la canopée (cime de arbres), ou en l’absence d’arbres, à une hauteur d’environ 15 mètres.

 

ORGANISATION DES RENCONTRES ET DES COMPETITIONS :
 

Avant chaque rencontre/compétition organisée, un nombre limité de pilotes est défini par décision du comité directeur de l’association, en fonction des sites retenus, de leurs caractéristiques (capacités d’accueil du site, taille du circuit, etc..), et de la durée de la manifestation.
Outre le matériel utilisé (cf paragraphe sur les modèles), l’adhésion à la FFAM est exigée pour tout pilote souhaitant adhérer à la manifestation. A ce titre, un contrôle de la carte d’adhésion à la FFAM pourra être effectué durant la manifestation. Les pilotes non adhérents à l’association peuvent être acceptés dans la catégorie “pilotes invités”, à condition qu’ils aient contracté, une assurance en leur nom personnel, ou qu’ils soient couverts par leur club.
Les compétitions n’ont pas de caractère officiel. Toutefois,  leur déroulement est élaboré, de la manière la plus précise possible (élaboration de pools, fonctionnement type “tournoi”, ou autre…), en amont de l’évènement, par les membres du bureau, afin de permettre une mise en œuvre sereine et cohérente, permettant à tous les pilotes présents de défendre leurs chances, dans les meilleures conditions d’équité. Toutefois, la notion de compétition n’est pas essentielle. L’association tient à ce que les manifestations se déroulent, avant tout, dans un état d’esprit “bon enfant”, et que la convivialité et les échanges soient les maîtres mots, durant les manifestations.
L’AMR, par l’intermédiaire de son comité directeur, se réserve le droit de demander une participation aux frais de mise en œuvre des manifestations.

 

PARTICIPATION A LA VIE DU CLUB :
 

Chaque membre du club s’engage à participer activement à la vie du club en s’investissant dans l’organisation des manifestations, dans les éventuels travaux d’aménagement des sites, dans la mesure de ses capacités physiques et de ses disponibilités professionnelles. En outre, il s’engage à  être présent aux réunions et à l’assemblée générale.

 

PROCEDURES D’ADHESION :
 

 

Pièces à remplir :

– formulaire d’adhésion
– autorisation d’un parent ou tuteur légal pour un mineur
– Photocopie de la carte d’adhésion à la FFAM en cours de validité (si déja adhérent)
– 1 photos d’identité
– certificat médical de non contre-indication à la pratique de l’aéromodélisme

 

Règlement de la cotisation annuelle :

– Le montant correspond à celui validé annuellement par l’assemblée générale
– Date d’exigibilité : dans le mois suivant le dépôt du dossier
– Un membre qui n’a pas réglé sa cotisation et le montant de sa licence dans un délai d’un mois après la date d’exigibilité fixée sera considéré de facto comme démissionnaire
– Moyens de paiement acceptés : chèque, espèce, virement
– Possibilités de remboursement d’une adhésion ou d’une cotisation : décès ou grave maladie, perte d’emploi dans l’année

 

ACCUEIL DES MINEURS :
 

L’association peut accueillir des mineurs. Toutefois, le club n’ayant pas de structures (terrain, locaux) qui lui sont propres, les membres mineurs resteront sous la responsabilité pleine et entière de leurs parents, qui devront les accompagner durant les manifestations.

 

DEPLACEMENTS :
 

Le lieu des manifestations est validé par le comité directeur. Le Club ne participe en aucun cas aux frais de déplacement, chacun de ses membres étant responsable de la manière dont il se déplacera pour se rendre aux réunions, aux assemblées générales et aux rassemblements.

 

SECURITE / RESPECT DES REGLES :
 

L’accent est mis sur la sécurisation des sites retenus.

Définition d’une aire de vol / circuit : un balisage est effectué. Et les personnes présentes (Pilotes et autres personnes) ne sont pas acceptées sur les aires de vol.
Les espaces réservés sont sécurisés par tous les moyens jugés nécessaires.  Des membres de l’association et bénévoles sont chargés d’assurer la sécurité du site.
Afin de sécuriser le parcours, des membres de l’association pourront se poster à plusieurs endroits clés du parcours, afin de prévenir les personnes présentes, de la tenue de la course, et de les tenir à l’écart de la zone de vol.
Il est formellement interdit de sortir de la zone de vol autorisée et notamment de survoler la zone réservée aux pilotes, et plus globalement toute zone où des personnes sont susceptibles d’être présentes.
Une charte est distribuée à tous les adhérents, mais également à l’ensemble des membres « invités ». De plus, des informations sont dispensées à ses membres, ainsi qu’au public présent sur les lieux, afin de faire respecter un certain nombre de consignes de sécurité.
Les membres du bureau se réservent le droit de rappeler à l’ordre tout contrevenant à ces règles de sécurité, voire même de procéder à des exclusions si nécessaire.
Le règlement intérieur de l’association est consultable aisément sur le site internet de l’Association. En outre, il peut être mis à disposition de toute personne souhaitant le consulter.
Les accompagnants non licenciés (famille ou amis) peuvent avoir accès aux zones périphériques à l’aire de vol. Mais, en aucun cas, ils ne pourront pénétrer sur les aires de vol interdites, préalablement définies et signalées.
Si, pour des raisons indépendantes des pilotes, des personnes extérieures venaient à pénétrer sur le circuit dédié, les pilotes doivent immédiatement en être avertis, et mettre en arrêt les moteurs de leur multirotor.
Pour des raisons de sécurité, les animaux de compagnie ne sont pas acceptés durant les manifestations.
Les dirigeants du club ne pourront être tenus responsables des accidents qui pourraient survenir aux membres du club et déclinent toute responsabilité pour les dommages subis par les membres utilisant leur matériel, ou celui prêté par d’autres,  ainsi que pour les dommages corporels ou autres subis par les utilisateurs ne faisant pas partie de l’association et qui auraient participé aux manifestations.
Remarques concernant la lutte contre les incendies : même si la région choisie pour la rencontre n’est pas spécifiquement sujette à des départs d’incendie, un point important des consignes sera consacré à la prévention incendie.

 

RESPECT DE L’ENVIRONNEMENT :
 

Il est précisé que l’objectif est aussi de promouvoir, autant que faire se peut, une pratique respectueuse de l’Homme et de son environnement.

Les installations sont mises en place de manière provisoire, pour chaque évènement.  Cette pratique ne nécessitant pas la mise en place d’un terrain au sol, la seule délimitation à l’aide de bandeaux ou de flèches, suffit à créer des parcours adéquats.  Ces installations peuvent être constituées de quelques éléments, tels que flèches cartonnées, rubalise,  panneaux indicateurs pour les pilotes ou le public, etc…
En fin de manifestation, il est procédé au démantèlement total de l’ensemble des éléments installés durant la manifestation.

De par le faible poids et le type de vol à très basse altitude, les aéronefs ont un impact quasi inexistant sur l’environnement, mais il est évident que l’association s’engage à remettre chacun des sites,  dans le même état que celui dans lequel ils l’ont trouvé en arrivant, en le débarrassant de tous les accessoires implantés pour l’occasion.

Il est même possible d’organiser, en marge de la manifestation, des campagnes de ramassage des déchets sauvages, si nécessaire, joignant ainsi l’utile à l’agréable.

 

ASSURANCE :
 

Avec sa licence FFAM, le membre du club dispose d’une assurance responsabilité civile et individuelle accident dans le cadre de la police souscrite à cet effet par la fédération. Si le membre du club considère que les montants de garantie ne lui sont pas suffisants il peut souscrire une assurance complémentaire individuelle accident auprès de l’assureur de son choix.

En cas d’accident, il sera demandé au membre impliqué (ou à un représentant), d’envoyer obligatoirement à la FFAM la déclaration dans un délai de cinq jours signée par le président du club et obligatoirement accompagnée des pièces justificatives exigées : certificat médical en cas d’accident corporel et constat à l’amiable automobile en cas de dommages causés à un véhicule automobile.

 

RESPONSABILITES – SANCTIONS :
 

Les pilotes restent, à tout instant, responsables de leurs matériels, de leurs équipements et de leurs actions, qui doivent être en accord avec le présent règlement.
Le club décline toute responsabilité en cas de problèmes, incidents ou accidents survenant suite au non-respect du présent règlement.
Le bureau se réserve le droit d’interdire de vol tout membre du club coupable d’infractions répétées au règlement intérieur ou d’avoir gêné le bon déroulement des activités. Des sanctions pourront être prises par le comité directeur et en cas de faute grave, l’exclusion temporaire ou définitive pourra être prononcée.

 

 

Certifié exact par le président et le secrétaire de l’association, le 16 Novembre 2014

 

Guillaume PRUDHOMME (président)

Sébastien BILLARD (secrétaire)